Comités et Commissions

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CONSIGNES VISITES

Les visites aux patients hospitalisés au GHM de Grenoble sont soumises à une réglementation. &nb

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CIV – Cellule Identito-Vigilance

L’identitovigilance est un système de surveillance et de gestion des risques et erreurs liés à l’identification des patients, tout au long de leur parcours de soin.
Afin d’assurer au mieux la sûreté des patients, le GHM possède une Cellule d’Identito-Vigilance, chargée des missions suivantes : 

 

  • Formaliser le circuit local d’identification des patients (consultations, admissions, urgences, …),
  • Analyser l’organisation,
  • Définir et suivre les tableaux de bord des indicateurs,
  • Évaluer les bonnes pratiques de tous les professionnels en matière d’identitovigilance,
  • Piloter les actions correctives.

 

Dans le cadre des règles d’identitovigilance et conformément à l’article L162-21 du code de la Sécurité Sociale, nous vous invitons à présenter aux hôtesses d’accueil une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport ou titre de séjour) et votre livret de famille pour l’admission d’enfant mineur. L’ensemble de ces justificatifs nous permet de sécuriser le dispositif d’identitovigilance tout au long du parcours de soins afin d’éviter toute erreur ou homonymie. 

 

Un bracelet d’identification sera posé à votre poignet, il permet de vérifier votre identité tout au long de votre hospitalisation. Il sera enlevé à votre sortie.

 

 

CLAN – Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

Le GHM de Grenoble dispose d’un comité qui a pour finalité de participer à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition. Le CLAN participe également aux réflexions en matière de projet d’aménagements des locaux, des circuits et des équipements. Il a pour missions de :

 

 

  • Effectuer un bilan de l’existant en matière de structures et de moyens matériels et humains
  • Définir des actions prioritaires à mener tant dans le domaine de la nutrition que dans celui de la fonction restauration.
  • Préparer le plan d’actions annuel en matière d’alimentation et de nutrition. Il s’assure de la coordination et de la cohérence des actions menées au sein de l’établissement.
  • Définir la formation continue spécifique nécessaire à la conduite de ces actions et l’inscrire dans le plan de formation.
  • Évaluer les actions entreprises et fournir un appui méthodologique aux différents professionnels concernés.
  • Piloter les démarches d’évaluation des pratiques professionnelles dans le domaine de l’alimentation et de la nutrition.

Les représentants des usagers participent au CLAN.

 

 

CLUD – Comité de LUtte contre le Douleur

La prise en charge de la douleur des patients est un objectif prioritaire de l’établissement.

Un Comité de Lutte contre la Douleur (C.L.U.D) travaille en étroite collaboration avec les équipes médicales et paramédicales sur la base d’un référentiel de bonnes pratiques développé au sein des établissements mutualistes, et de protocoles mis en œuvre. Des évaluations régulières sont menées dans une dynamique d’amélioration continue des pratiques. Les représentants des usagers sont sollicités pour participer au CLUD.

 

Le GHM est labellisé CETD (Centre d'Évaluation et de Traitement de la Douleur), ce label remis par les autorités de santé démontre le haut niveau des équipes qui y exercent

COMEDIMS - COmité du MEdicament et des DIspositifs Médicaux Stériles

Le COMEDIMS a pour finalité de participer à la définition de la politique des médicaments et dispositifs médicaux, d’élaborer des préconisations en matière de prescriptions et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux, et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.

 

Ses missions

  • Assure une veille des évolutions dont la veille réglementaire et juridique et il est garant de leur bonne mise en œuvre
  • Participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles.
  • Participe à l’élaboration de la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement.
  • Participe à l’élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles,
  • Participe à la lutte contre la iatrogénie médicamenteuse. Consulter les dépliant HAS
Comité de réflexion éthique

Le Groupe Hospitalier Mutualiste de Grenoble mène en son sein une réflexion éthique liée à l’accueil et à la prise en charge médicale.


Cette réflexion collective associe une pluralité de points de vue (représentants d’usagers, professionnels de santé, personnes ressources, etc.) ; elle est suscitée par des situations concrètes singulières ou des interrogations plus générales sur le sens du soin.


Ces questionnements donnent lieu à la diffusion interne d’un avis ou de pistes de réflexion en soutien à une prise de décision éthique complexe.

Comité Développement Durable

Nos établissements de santé ont une responsabilité importante dans le respect de notre environnement, un poids économique majeur et un potentiel éducationnel considérable en direction des intervenants (salariés, libéraux, autres, ...) et des patients qu’ils accueillent. 
C’est pourquoi, la direction et tous les acteurs du GHM de Grenoble s’engagent dans une démarche de développement durable. 

Ces engagements se retrouvent sur le volet économique, environnemental et sociétal et se déclinent en actions ponctuelles telles que les achats éco responsables, le tri sélectif, la politique d’emploi des handicapés… 

À ce titre, l’établissement adhère au CD2S (Comité pour le Développement Durable en Santé), association à but non lucratif, crée en 2006 par des professionnels de santé.

COVIRIS - COmité des VIgilances et des RIsques

Loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 

La gestion des vigilances sanitaires participe à la Qualité des soins et à la satisfaction du patient et du personnel de santé.


BIOVIGILANCE

Surveillance et prévention des risques liés à l’utilisation à des fins thérapeutiques d’éléments et  produits issus du corps humain tels les organes, les tissus, les cellules et le lait maternel. Elle est basée sur le signalement et la déclaration des incidents et des effets indésirables liés, ou susceptibles d’être liés, aux produits ou aux activités associées : prélèvement, préparation, transport, distribution, greffe, administration.


INFECTIOVIGILANCE – Vigilance des infections

Ensemble des mesures spécifiques de surveillance, de prévention et de maîtrise des infections nosocomiales ou infections associées aux soins.

 

MATERIOVIGILANCE – Vigilance des dispositifs médicaux

Ensemble des procédures visant à éviter que ne se (re)produisent des incidents et risques d’incidents graves mettant en cause des dispositifs médicaux, en prenant les mesures préventives et /ou correctives appropriées.


PHARMACOVIGILANCE - Vigilance des médicaments

Surveillance du risque d’effets indésirables résultant de l’utilisation des médicaments,
des MDS (Médicaments Dérivés du Sang), des produits contraceptifs, des insecticides, des acaricides pour usage humain.


RADIOVIGILANCE – Vigilance des rayons ionisants

Ensemble des procédures visant à encadrer les aspects liés à l’utilisation des rayonnements ionisants à des fins médicales, que ce soit à titre diagnostique ou thérapeutique.

 

HÉMOVIGILANCE - Vigilance du sang et de ses dérivés

Ensemble des procédures de surveillance de la transfusion sanguine organisées depuis la collecte du sang et de ses composants jusqu’au suivi des receveurs en vue de recueillir et d’évaluer les informations sur les effets inattendus ou indésirables résultant de l’utilisation des produits sanguins pour en prévenir l’apparition.


RÉACTOVIGILANCE

Veille sanitaire appliquée aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Elle a pour but de surveiller et de signaler les incidents liés à, l’utilisation de réactifs de laboratoire destinés au diagnostic médical ou à celui de grossesse, ou destinés aux examens d’anatomie et de cytologie pathologiques.


COSMÉTOVIGILANCE - Vigilance des produits à finalité cosmétique ou d’hygiène corporelle

Ensemble des moyens permettant la surveillance du risque d’effets indésirables attribués à l’utilisation d’un produit de cosmétique mis sur le marché.


ANESTHÉSIOVIGILANCE - Vigilance du risque anesthésique

Processus d’observation continue de la période péri-opératoire destiné à gérer le risque anesthésique.

CDU - Commission Des Usagers

Missions

La Commission Des Usagers (CDU) a pour principales missions de :

  • Veiller au respect des droits des usagers et faciliter leurs démarches au sein de la structure,
  • Contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des patients et de leurs proches à partir de leurs éloges, suggestions, réclamations,
  • Participer à l’élaboration de la politique de L'Établissement en matière d’accueil, de prise en charge, d’information et de droits des usagers.

Vous pouvez saisir la CDU (liste des membres disponible sur le site internet du GHM) qui s’engage à étudier votre requête et à vous recevoir, le cas échéant.

Plaintes et réclamations

Tout usager peut exprimer ses griefs oralement auprès des responsables des services de  L'Établissement. Les plaintes et réclamations écrites sont transmises au directeur qui y répond dans les meilleurs délais.

La CDU examine, dans les conditions prévues aux articles R.1112-93 et R.1112-94 du Code de la santé publique, celles de ces plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel.


Conformément aux dispositions susmentionnées, l’usager a la possibilité de saisir le médiateur médical pour connaître des réclamations relatives à l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service, tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des réclamations étrangères à ces questions. Lors d’une médiation, l’usager peut se faire accompagner d’un représentant des usagers, membre de la CDU. Dans les huit jours qui suivent cette médiation, le médiateur adresse le compte-rendu au président de la CDU qui le transmet sans délai, accompagné de la réclamation, aux membres de la commission, ainsi qu’au plaignant. Au vu de ce compte-rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l’auteur de la réclamation, la CDU formule des recommandations en vue d’apporter une solution au litige ou tendant à ce que l’intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier.


Représentants des usagers de la CDU

 

Pour joindre les représentants des usagers  ou un membre de la CDU par mail : ghm.grenoble.ru@avec.fr

La Personne Chargée des Relations avec les Usagers – PCRU est à la disposition des usagers pour tout complément d'information - Tél : 04 76 28 50 39

CSTH – Comité de Sécurité Transfusionnelle et Hémovigilance

Conformément aux Articles R1221-31 et suivants du Code de la Santé Publique, le comité de sécurité transfusionnelle et d'hémovigilance a pour mission de contribuer par ses études et ses propositions à l'amélioration de la sécurité des patients qui sont transfusés dans l'établissement. Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures d'hémovigilance prévues par la présente section.

Il est notamment chargé de la coordination des actions d'hémovigilance entreprises au sein de l'établissement. Il s'assure auprès des services responsables de la présence dans le dossier médical mentionné des documents relatifs aux actes transfusionnels et, le cas échéant, de la copie de la fiche d'incident transfusionnel. Il est saisi de toute question relative à la collaboration des correspondants d'hémovigilance de l'établissement de transfusion sanguine et de l'établissement, et plus généralement de toute question portant sur les circuits de transmission des informations, en vue d'améliorer l'efficacité de l'hémovigilance. Il se tient informé des conditions de fonctionnement des dépôts de sang. Il est averti des incidents transfusionnels inattendus ou indésirables et conçoit toute mesure destinée à y remédier.

EOH / CLIN - Equipe Opérationnelle d’Hygiène, Chargée de la Lutte contre les INfections associées aux soins

L’établissement dispose d’une Équipe Opérationnelle d’Hygiène, chargée de la lutte contre les Infections associées aux soins (EOH / CLIN), composée d’une équipe pluridisciplinaire (médecins, pharmaciens, infirmière et ASD hygiéniste, professionnels médicaux et paramédicaux, référent service, etc.) travaillant en collaboration avec tous les services du GHM de Grenoble en vue du respect des règles d’hygiène hospitalière. Elle se réunit périodiquement afin d’évaluer et d’ajuster les procédures d’hygiène

 

Les représentants des usagers participent aux réunions du Comité de Lutte contre les Infections associées aux soins et chaque année, l’infirmière en hygiène présente le bilan d’activités et le plan d’actions en CRUQ. 

Les missions de l’EOH / CLIN consistent à :

  • Organiser des actions de lutte contre les infections liées aux soins ;
  • Assurer la prévention et la surveillance des infections nosocomiales ;
  • Participer à la formation du personnel dans le domaine de l’hygiène hospitalière ;
  • Les protocoles d’hygiène sont appliqués quotidiennement par tous les professionnels ;
  • Veiller au respect des bonnes pratiques en matière d’hygiène hospitalière dans l’ensemble des secteurs de l’établissement.

Les infections associées aux soins sont les infections contractées dans un établissement de soins. Elles peuvent être directement liées aux soins ou simplement survenir lors de l’hospitalisation.
L’EOH Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) a pour mission de prévenir les  infections nosocomiales par l’élaboration et la mise en œuvre de bonnes pratiques d’hygiène hospitalière. Le CLIN travaille au sein d’un Réseau Inter-hospitalier de Prévention des Infections Nosocomiales (RIPIN). Il s’appuie sur des référents hygiène au sein de chaque service, chargés de former et d’informer le personnel. Un indicateur existe au niveau national pour mesurer la conformité du fonctionnement du EOH / CLIN et des résultats de chaque établissement, l’indicateur ICALIN (Indicateur Composite d’Amélioration de la Lutte contre les Infections Nosocomiales).
Le classement en « A » de l’établissement démontre son niveau de performance en la matière (classification de A à F).